Alain Fontes


De: Alain Fontes
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alain Fontes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de la police nationale
Groupe:
date_debut="2001-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
14 Mars 200114/03/2001
De: Alain Fontes
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2001
inscription
03 Février 200103/02/2001
De: Fontes (Alain)
direction départementale sécurité publique de Limoges
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
Cour d'appel de Limoges
Groupe:
cour_appel="Limoges"
suppleant
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Fontes (Alain)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Toulouse
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
32° Cour d'appel de Toulouse
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Fontes (Alain)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Toulouse
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
25° Cour d'appel de Pau
Groupe:
cour_appel="Pau"
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Fontes (Alain)
chef de la délégation régionale au recrutement et à la formation de Toulouse
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
1° Cour d'appel d'Agen
Groupe:
cour_appel="Agen"
suppleant
nomination
02 Avril 199302/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.